Marque enregistrée - Marque en vigueur

AITF ASSOCIATION DES INGENIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE
AITF, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4211570
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/09/2025
AITF ASSOCIATION DES INGENIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE de AITF

Présentation de la marque AITF ASSOCIATION DES INGENIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE

Déposée le 22 septembre 2015 par l'association loi 1901 AITF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AITF ASSOCIATION DES INGENIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 AITF domicilié(e) 41 avenue Gambetta, BP 257 - 94701 - MAISONS-ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AITF, M. BERGER Patrick domicilié(e) 41 avenue Gambetta, BP 257 - 94701 - MAISONS-ALFORT - France.

La marque AITF ASSOCIATION DES INGENIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AITF ASSOCIATION DES INGENIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.

AITF a également déposé les autres marques suivantes : Rencontres Nationales de l'Ingenierie Publique , Magazine de l'Ingéniérie Territoriale , Association des Ingénieurs et Ingénieurs en Chef Territoriaux des Collectivités , Association Ingéchef , Association des Ingénieurs Territoriaux des Collectivités , AITF Association des Ingénieur.e.s en Chef Territoriaux de France , Journée Nationale du Patrimoine Historique , AITF RENCONTRES NATIONALES DE L'INGENIERIE PUBLIQUE , Salon de l'ingéniérie publique , Association des Ingénieurs Territoriaux


AITF, association loi 1901 - 41 avenue Gambetta, BP 257 - 94701 - MAISONS-ALFORT - France


AITF, M. BERGER Patrick - 41 avenue Gambetta, BP 257 - 94701 - MAISONS-ALFORT - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.